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Accueil > Liste des articles publiés en 3 / 2020:

Coronavirus: Le remboursement des événements annulés est possible
Depuis le 29 février, plus aucun événement réunissant plus de 5 000 personnes en milieu confiné n’est censé se dérouler dans le pays. Concerts, événements sportifs, salons, foires… de nombreuses manifestations ont d’ores et déjà été annulées. Certains musées et d’autres établissements ont également fermé leurs portes. Quels sont les droits de ceux qui avaient prévu de s’y rendre ?

L’événement pour lequel j’avais acheté un billet a été annulé. Puis-je en demander le remboursement ?

Oui. Le fait que la lutte contre le coronavirus soit un « cas de force majeure » selon l’article 1218 du code civil n’exonère pas le professionnel de ses obligations de remboursement en cas d’annulation. La seule différence avec un cas « classique » vient du fait que le consommateur ne peut, en cas de force majeure, demander de dommages et intérêts. Vous êtes donc en droit de demander à l’organisateur le remboursement de votre ticket d’entrée au musée, de votre billet de spectacle, de votre dossard, etc.

Le prestataire argue du fait que l’événement sera reporté pour ne pas me rembourser. En a-t-il le droit ?

L’organisateur a en effet le droit de repousser l’événement. Il peut également basculer les participants vers un événement « similaire ». Dans la réalité, toutefois, cette disposition sera souvent compliquée à mettre en œuvre dans la mesure où il y a peu de chances que l’événement puisse se dérouler avant plusieurs semaines ou plusieurs mois et que, dans bien des cas, aucun événement similaire n’existe (difficile, par exemple, de trouver un événement similaire au semi-marathon de Paris). Dans la grande majorité des cas, l’organisateur sera tenu de rembourser les participants qui en font la demande. À charge pour lui de se tourner vers son assureur ou d’engager la responsabilité de l’État s’il le juge nécessaire.

Qu’en est-il du billet de train et de la chambre d’hôtel que j’avais réservés pour participer à l’événement ?

Dans la mesure où la force majeure empêche tout versement de dommages et intérêts, ni l’organisateur de l’événement annulé ni le prestataire du service (SNCF, hôtel…) n’est tenu de rembourser ces frais annexes. Vous n’aurez d’autre choix que de tenter d’annuler la prestation par les moyens habituels ou d’obtenir un geste commercial de la part du professionnel.

J’avais pris une assurance annulation. Puis-je m’en servir ?

Dans l’absolu, oui. Néanmoins, la plupart des assurances de ce type excluent tout remboursement en cas d’épidémie.

L’événement pour lequel j’ai un billet n’est pas annulé, mais j’ai peur d’y aller. Puis-je en demander le remboursement ?

Non. L’événement n’ayant pas été annulé dans « l’intérêt général », vous n’êtes pas en droit de réclamer l’annulation de la transaction et le remboursement des sommes versées.
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Cyril Brosset


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AOP, IGP et Produit de montagne: Les labels officiels n’échappent pas à la fraude
Un restaurateur qui met à sa carte de « l’agneau de l’Aveyron » n’ayant jamais brouté l’herbe des Causses, mais juste été abattu dans le département… et par conséquent ne bénéficiant pas de l’IGP (Indication géographique protégée) éponyme ; des coppa abusivement étiquetées « coppa di Parma » alors qu’elles ne respectent pas le cahier des charges de cette IGP italienne ; des viennoiseries étiquetées AOP au prétexte que le beurre utilisé pour leur fabrication bénéficie du label officiel (Beurre Charentes-Poitou)… Voilà un petit florilège des fraudes et autres pratiques de nature à tromper les consommateurs relevées lors des plans de contrôle des labels européens (AOP, IGP, STG…) menés en 2016 et 2017 par la Répression des fraudes (DGCCRF). Avec plus de 25 % de non-conformités dans les produits contrôlés, ces résultats alarmants ont de quoi ébranler la confiance des consommateurs dans un système pourtant censé leur garantir qualité et authenticité.

Cabécou de Rocamadour et Rocamadour des Cabécous

Les opérateurs peu scrupuleux repoussent chaque année un peu plus loin les limites de la fraude. Par exemple, certains n’hésitent plus à arborer sur leurs étiquettes les précieux logos AOP ou IGP sans en avoir l’habilitation. Entre autres, un producteur commercialisait ses fromages sous l’AOP Cantal « malgré le retrait de son habilitation par l’Inao [Institut national de l'origine et de la qualité] et plusieurs avertissements de nos services », précise le rapport de la DGCCRF. Autres pratiques courantes : les dénominations fantaisistes telles que « Cabécou de Rocamadour » et « Rocamadour des Cabécous » sont aussi fréquentes, « ce qui entraîne l’existence d’une certaine confusion entre le fromage Cabécou qui ne bénéficie d’aucun signe de qualité et les fromages bénéficiant de l’AOP Rocamadour », remarquent les enquêteurs.

Plus grave encore, le respect des cahiers des charges, pierre angulaire des signes officiels de qualité, se révèle parfois à géométrie variable de la part des acteurs des filières eux-mêmes. Un comble alors qu’ils ont participé à l’élaboration de ces documents contractuels, censés les protéger des contrefaçons ! Ainsi l’obligation d’utiliser du lait cru, spécifiée en toutes lettres dans le cahier des charges et garante de la typicité de leur fromage, n’est pas toujours respectée par les producteurs de Rigotte de Condrieu, note le rapport. Autre cas litigieux relevé par le plan de contrôle : des olives noires de Nice AOP dont la composition de la saumure ainsi que les lieux de production et transformation n’étaient pas conformes à leur cahier des charges.

Des fraudeurs jamais à court d’idées

La traçabilité, elle aussi, laisse parfois à désirer, les opérateurs intermédiaires n’étant pas toujours en mesure de produire les éléments leur permettant de justifier la conformité de leurs produits au cahier des charges et leur origine (référence à l’AOP/IGP sur les factures, formalisation des autocontrôles, etc.) lors des contrôles. Des enquêteurs ont ainsi rédigé un constat de non-conformité à l’encontre d’un magasin de produits biologiques qui n’avait pas pu justifier l’origine bio des noix de Grenoble présentées en rayon.

Enfin, les contrôles ont montré que la nouvelle mention européenne « Produit de montagne » n’a pas réussi à séduire les professionnels, en raison des exigences réglementaires liées à cette dénomination. « Ils semblent dorénavant privilégier d’autres indications géographiques tout aussi valorisantes, telles que Pyrénées, Ariège, Cantal, Auvergne, etc. », notent les enquêteurs. Ce qui ne décourage pas pour autant les fraudeurs. Par exemple, un magasin spécialisé en miel n’a pas pu justifier l’origine du miel qu’il commercialisait sous l’appellation « montagne ».

Face à cette avalanche d’infractions, les manquements aux règles formelles d’étiquetage pour les produits bénéficiant à juste titre d’un signe de qualité peuvent sembler plus véniels (non-affichage du logo européen sur des produits AOP/IGP, non-respect de sa couleur et de sa taille, mention AOC au lieu de l’AOP, etc.). Reste que ces non-conformités mineures entraînent à leur tour un risque de confusion pour les consommateurs souvent perdus dans la jungle des labels existants.
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Florence Humbert


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Rénovation énergétique: Une passion absurde pour le chauffage électrique
Après le tour de passe-passe qui va imposer l’électricité comme mode de chauffage dans tous les logements neufs à compter de 2021, le gouvernement récidive sur la rénovation du parc existant. En l’état actuel du projet, sa stratégie nationale de rénovation énergétique des bâtiments modifie la réglementation en vigueur, qu’il s’agisse du niveau de la rénovation basse consommation ou des classes du diagnostic de performance énergétique (DPE). L’objectif est clair, il s’agit de favoriser l’électricité pour que le chauffage électrique devienne la norme en rénovation.

À l’opposé de tous les beaux discours sur l’indispensable transition énergétique, ce projet confirme que la France du tout-électrique et du tout-nucléaire est de retour, même si personne n’ose le crier sur les toits en haut lieu. Il y aurait de quoi sourire de cette hypocrisie, si ce n’est que les conséquences sur le budget des ménages vont être lourdes.

D’abord avec la refonte complète du niveau BBC rénovation. Chez Effinergie, l’association qui a élaboré et créé ce label, on n’en revient pas. « C’est a minima cavalier de la part du gouvernement de ne pas nous avoir associés à la réflexion, tonne Yann Dervyn, son directeur. Actuellement, BBC rénovation repose sur une forte isolation qui minimise les besoins de chauffage. Avec cette réforme, il y en aura beaucoup moins à faire pour les logements chauffés à l’électricité. Ils passeront en BBC tout en conservant une facture énergétique élevée pour les occupants, c’est un non-sens. »

« Faire entrer massivement les convecteurs électriques dans les logements »

Et puis il y a le fameux diagnostic de performance énergétique (DPE), obligatoire en cas de vente ou de location. Il est actuellement exprimé en énergie primaire (1), conformément à la directive européenne. « Le gouvernement veut le passer en énergie finale pour faire entrer massivement les convecteurs électriques dans les logements et surclasser tous les logements chauffés à l’électricité au lieu de les rénover », dénonce Olivier Sidler, porte-parole de l’association Négawatt, qui prône une rénovation énergétique très performante débouchant sur des économies d’énergie spectaculaires.

Ainsi, les logements chauffés à l’électricité qui sont aujourd’hui étiquetés en C vont passer par magie en B, sans qu’on ait amélioré le moins du monde l’isolation de leur bâti. Les résidents continueront à payer aussi cher pour leur chauffage, mais officiellement, leur domicile sera devenu performant ! Ceux qui sont en E vont passer en D s’ils sont chauffés à l’électricité, etc. On n’aura même plus besoin d’en rénover, les passoires thermiques chauffées à l’électricité n’existeront plus, même si elles restent tout aussi inconfortables et ruineuses pour les ménages qui ont la malchance de les occuper.

« La classe énergétique est actuellement révélatrice des coûts, on sait qu’en A et B on ne consomme pas beaucoup, ce ne sera plus le cas. C’est une vraie tromperie pour les locataires et les propriétaires, s’insurge Négawatt. Le gouvernement a décidé de tout passer à l’électricité pour décarboner en oubliant les économies d’énergie, ça va coûter cher aux consommateurs. »



(1) Énergie primaire et énergie finale : l’énergie primaire est celle qu’il faut consommer pour apporter 1 kWh d’énergie finale au compteur de l’usager. Pour la plupart des énergies c’est à peu près équivalent, elles existent dans la nature. Sauf l’électricité, qui est produite à partir du nucléaire, du charbon, du gaz. Il faut donc en moyenne 2,58 kWh d’énergie primaire pour en obtenir 1 en électricité. Logiquement, on multiplie la consommation affichée par 2,58 pour l’avoir en énergie primaire. Compter en énergie finale, celle qui est inscrite au compteur, est un artifice destiné à favoriser l’électricité.
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Élisabeth Chesnais


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Coronavirus: L’épidémie propice aux arnaques
La situation liée à la propagation du coronavirus évolue très rapidement, les mesures de confinement annoncées par le président de la République en attestent. Les escrocs, qui suivent l’actualité comme le lait sur le feu, s’adaptent au jour le jour.

Ventes frauduleuses sur Internet

Si la vente en ligne de masques périmés, à des prix abusifs ou inefficaces s’est résorbée ces derniers jours, elle continue de sévir sur certains sites. Save-protect.fr vous invite par exemple à vous protéger contre le coronavirus, grâce à un masque doté d’une « technologie militaire » et d’un « filtre PM 2,5 composé de 5 couches ». Un jargon technique mais obscur qui n’augure rien de fiable. Idem pour Relaxsoin.fr, qui vend des « masques de prévention anti-poussières/pollution » dans sa « collection soin », une « offre exclusive ». Fuyez. Madame R., qui a commandé le 26 février sur ce site, attend toujours son colis, et ne parvient pas à les joindre. Madame P., croyant acheter 98 exemplaires chirurgicaux sur Lamaisonducalot.com, a reçu un seul masque, décoré, et inefficace ! Nombre de ces sites frauduleux ont été créés au mois de février. Dans le pire des cas, vous ne recevez rien ; dans le meilleur, vous réceptionnez un produit qui ne correspond en rien à sa présentation en ligne. Et dans tous les cas, vous serez débité… et non remboursé ! Méfiez-vous aussi des annonces entre particuliers et gardez en tête que tous les masques ont été réquisitionnés par l’État. En effet, la vente de modèles FFP2 (avec valve) ou anti-projections (chirurgicaux), en France, est interdite, leur diffusion doit faire l’objet d’une ordonnance. Cette décision fait suite au décret du 3 mars 2020, qui exige la réquisition de tous ces types de masques auprès des fabricants et distributeurs, et ce jusqu’au 31 mai 2020. Les exemplaires que vous trouverez sur Internet, si toutefois vous les recevez, risquent de ne pas être efficaces. Même les pharmaciens ont été victimes d’escrocs qui ont usurpé l’identité d’une officine pour proposer masques et solutions hydroalcooliques, selon l’Ordre national des pharmaciens.
Exemple: Le site Save-protect.fr utilise le coronavirus comme argument de vente.

Autre source d’arnaque éventuelle : les gels hydroalcooliques, dont les prix ont été encadrés par le décret du 5 mars 2020 à la suite d’abus constatés (tarifs fixés de 15 à 40 € par litre, en fonction de la contenance du flacon). Méfiance tout de même, des produits à des prix bien au-dessus de la réglementation circulent encore sur Internet.

Aucun remède miracle contre le coronavirus

Des tentatives de phishing sont également à l’œuvre, via les boîtes mail. Notamment, un message, censé provenir du docteur Tal Zaks, indique qu’un vaccin a été découvert, mais que seules quelques personnes méritantes peuvent en bénéficier, le gouvernement ne souhaitant pas le rendre public. L’objectif : vous faire payer pour obtenir cet antidote, que vous ne recevrez jamais. Il s’agit seulement de vous soutirer de l’argent. Plus largement, méfiez-vous des sites vantant de prétendus remèdes ou produits miracle : lampes UV, faux médicaments…

Cédric O, le secrétaire d’État chargé du Numérique, met en garde la population contre de tels agissements. Il a réuni les acteurs du e-commerce pour lutter contre les fraudes en ligne afin de bloquer les contenus illicites. Il conseille sur Twitter d’« évite[r] certains sites, comme l’application Wish, particulièrement risqués et négligents sur le contrôle des produits vendus ». De telles ventes ne visent encore une fois qu’à vous extorquer de l’argent, et dans le cas où vous recevez des médicaments, ils pourraient s’avérer dangereux pour la santé. Pour l’heure, les recherches pour d’éventuels vaccins ou traitement continuent, et aucun traitement n’est en circulation.

Arnaques à domicile

Certaines personnes malveillantes ont aussi profité de la crise sanitaire pour mettre en place des escroqueries à domicile. Sur les réseaux sociaux, les alertes s’accumulent. L’Agence régionale de santé des Pays de la Loire met la population en garde contre « des entreprises privées propos[a]nt des tests rapides d’orientation diagnostic Covid-19, notamment aux Ehpad ». Elle rappelle que de tels tests ne peuvent être exécutés que par les CHU de Nantes et d’Angers. La gendarmerie du Gers lance de son côté une alerte contre « des démarcheurs, prétendus employés communaux, proposant de désinfecter votre habitation suite à l’épidémie de coronavirus ». Il s’agit de cambrioleurs, qu’il ne faut surtout pas laisser entrer chez soi. L’alerte a été relayée par les gendarmeries de l’Ardèche et de la Gironde.

La DGCCRF en lutte contre les escroqueries

La Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) a lancé un plan de lutte contre ces agissements. Elle procède à des contrôles de prix sur les gels hydroalcooliques et enquête sur les sites frauduleux pour « traquer les remèdes miracle ou produits dangereux ». « Plusieurs milliers de produits ont été déréférencés à la suite de nos mises en garde, avec une réactivité variable selon les plateformes », précise-t-elle sur Twitter.

Elle invite tous les consommateurs ayant repéré une fraude à la signaler sur Signal Conso. Un formulaire de déclaration dédié au Covid-19 a été mis en place, afin de dénoncer des prix trop élevés, une vente de masques FFP2 ou chirurgicaux non autorisée ou une arnaque et publicité mensongère. Attention, comme le précise le service en ligne, « un signalement ne constitue pas une saisine formelle de la DGCCRF au sens de l’article L. 112-8 du code des relations entre le public et l’administration. Notre plateforme ne propose pas de suivi personnalisé de votre dossier ».

Nos conseils

Si vous êtes victime d’agissements frauduleux, portez plainte. Également, en cas de phishing, contactez votre banquier afin qu’il surveille tout mouvement suspect sur votre compte bancaire.

Afin de prévenir toute arnaque, restez vigilant lorsque vous recevez des informations liées au coronavirus. Les produits miracle n’existent pas, pas plus qu’un vaccin. Fiez-vous aux informations officielles : sites du gouvernement, de votre Agence régionale de santé, de la DGCCRF. En cas de doute, un numéro vert a été mis en place pour répondre aux questions (0800 130 000).

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Marie Bourdellès


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Coronavirus: Pas d’anti-inflammatoires en cas d’infection
Les anti-inflammatoires non stéroïdiens (AINS) ne font pas bon ménage avec les infections, même virales. La Covid-19 qui circule en ce moment en France et partout dans le monde ne fait pas exception. La prise d’ibuprofène et autres médicaments de cette famille « pourrait être un facteur d’aggravation », a averti le ministre de la Santé Olivier Véran sur son compte Twitter. La Direction générale de la santé signale également des « événements indésirables graves liés à l’utilisation des AINS » chez des patients ne présentant pas de facteur de risque particulier.

En cas de symptômes, le traitement de choix reste le paracétamol (Doliprane, Efferalgan, Dafalgan, etc.). Dans ce cas, la dose à ne pas dépasser est de 60 mg par kilo par jour ou 3 grammes par jour. Il ne faut en aucun cas prendre d’AINS (Advil, Nurofen, Spedifen, etc.). En revanche, les personnes suivant déjà un traitement anti-inflammatoire, corticoïde par exemple, ne doivent pas l’interrompre sans avis de leur médecin.

Un risque déjà connu

Ce lien entre AINS et complications infectieuses n’est pas nouveau. En avril 2019, l’Agence nationale de sécurité du médicament (ANSM) l’a mis en évidence dans un rapport sur l’ibuprofène et le kétoprofène (Bi-Profénid), tous deux très utilisés. Ce risque peut concerner des situations banales, comme des angines ou des piqûres d’insectes. Depuis 2000, 337 cas de complications infectieuses ont été liés à la prise d’ibuprofène et 49 à la prise de kétoprofène, chiffre l’Agence.

Dans l’espoir de limiter les mauvais usages, l’accès aux anti-inflammatoires (ibuprofène, aspirine) dans les pharmacies a été limité le 15 janvier. Ils ne sont plus en libre-service mais restent disponibles sans ordonnance. Il faut désormais les demander au pharmacien, qui devrait remplir son rôle de conseil à cette occasion.
Les anti-inflammatoires non stéroïdiens à éviter en cas d'infection (virale ou bactérienne)*

Afin de proposer une information à jour, le département de pharmacologie de l’université de Bordeaux, en lien avec les centres de pharmacovigilance, propose un site dédié au lien entre Covid-19 et médicaments. Il est possible d’y vérifier si un traitement suivi présente un risque d’aggravation des symptômes en cas d’infection. Il est disponible à l’adresse suivante : https://www.covid19-medicaments.com/



* D’autres formes non listées ici existent (suppositoire, collyre, gel, etc.). Elles ne sont pas concernées par cette alerte de l’ANSM.
Les bons réflexes

En cas de symptômes suspects (fièvre, toux, difficultés respiratoires/essoufflement), il est recommandé de rester à domicile et d’éviter tout contact avec des personnes saines. Les mesures barrières s’imposent alors plus que jamais, y compris à domicile :

- hygiène régulière des mains ;
- tousser dans son coude ;
- recours à des mouchoirs à usage unique ;
- éviter les embrassades.

Si la téléconsultation est accessible, n’hésitez pas à la privilégier. Cela participera à limiter la transmission du virus. Pour la même raison, ne vous rendez pas chez votre médecin avant de l’avoir appelé et averti de vos symptômes. Si les symptômes s’aggravent (difficultés respiratoires accrues, signes d’étouffement), contactez le 15.

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Audrey Vaugrente


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